Arrêtés Municipaux

   ARRÊTES MUNICIPAUX


Un Arrêté Concernant les dépôts sauvages.


Un Arrêté datant de 2009 indique qu’il est interdit aux véhicules motorisés de circuler et /ou de s’arrêter dans les bois et collines de la commune de Belvézet .


un Arrêté Concernant la divagation des chiens errants et dangereux.

 


L’ Arrêté  renouvelé en 2019 porte sur l’interdiction d’accès au château “le Castellas “ pour raison de sécurité :